Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 7 du 16 février 2012

vendredi 17 février 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 7 du 16 février 2012

Organisation générale

- Conseils et comités
Conseil national pour l’enseignement de la santé et de la sécurité au travail
arrêté du 28-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR MENE1135623A)

Enseignements secondaire et supérieur

- Bourses et aides aux étudiants
Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l’année 2011-2012 : modification
circulaire n° 2012-0002 du 11-1-2012 (NOR ESRS1200405C)

Enseignements primaire et secondaire

- Baccalauréats général et technologique
Modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l’examen ponctuel terminal prévus pour l’éducation physique et sportive
arrêté du 21-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR MENE1135072A)
- Baccalauréat professionnel
Épreuves obligatoires de langues vivantes
arrêté du 27-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR MENE1135514A)
- Baccalauréat professionnel
« Systèmes électroniques numériques » : modification
arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 18-1-2012 (NOR MENE1200288A)
- CAP
« Photographe » : abrogation
arrêté du 22-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR MENE1135269A)
- CAP
« Préparation et réalisation d’ouvrages électriques » : modification
arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 18-1-2012 (NOR MENE1200228A)
- Centre d’information et d’orientation
Transformation du CIO de Saint-Denis en antenne du CIO de Sainte-Clotilde (académie de La Réunion)
arrêté du 22-12-2011 - J.O. du 13-1-2012 (NOR MENE1135238A)

Mouvement du personnel

- Admission à la retraite
Inspection générale de l’éducation nationale
arrêté du 12-1-2012 - J.O. du 20-1-2012 (NOR MENI1201169A)
- Nominations
Institut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 19-1-2012 (NOR ESRR1200025A)

 
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