Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 4 du 26 janvier 2012

jeudi 26 janvier 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 4 du 26 janvier 2012

Enseignements secondaire et supérieur

- Classes préparatoires aux grandes écoles
Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2013
arrêté du 2-1-2012 (NOR ESRS1200002A)

Enseignements primaire et secondaire

- Baccalauréat général
Programme spécifique d’examen de l’épreuve obligatoire d’enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire à la session 2012
arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 23-12-2011 (NOR MENE1133696A)
- Baccalauréat général
Programme spécifique d’examen de l’épreuve de contrôle d’enseignement scientifique dans les séries économique et sociale et littéraire pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant, dans les mêmes séries, à la session 2013
arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR MENE1133706A)
- Baccalauréat professionnel
Liste des spécialités ouvrant droit au concours général des métiers
arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR MENE1133711A)
- Baccalauréat professionnel
« Commerce » : modification
arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 20-12-2011 (NOR MENE1133673A)
- Baccalauréat professionnel
« Vente (prospection-négociation-suivi de clientèle) » : création et modalités de préparation et de délivrance
arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 20-12-2011 (NOR MENE1133681A)
- Mention complémentaire
« Agent transport exploitation ferroviaire » : modification
arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 20-12-2011 (NOR MENE1133654A)
- CAP
« Métiers de la mode : chapelier-modiste » : création et modalités de délivrance
arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR MENE1133628A)
- Diplôme de compétence en langue bretonne
Calendrier des sessions 2011-2013 : modification
note de service n° 2012-008 du 12-1-2012 (NOR MENE1200672N)
- Partenariat
Partenariat entre le MENJVA et la Croix-Rouge française
convention du 13-12-2011 (NOR MENE1200013X)

Personnels

- Promotion corps-grade
Accès au grade de professeur agrégé hors classe
note de service n° 2012-009 du 16-1-2012 (NOR MENH1134701N)
- CHSCT
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel
arrêté du 13-12-2011 - J.O. du 29-12-2011 (NOR MENH1133303A)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil scientifique du Centre d’études et de recherches sur les qualifications
arrêté du 9-1-2012 (NOR MENF1200021A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants à la CAPN compétente à l’égard des inspecteurs de l’éducation nationale : modification
arrêté du 10-1-2012 (NOR MENH1200019A)
- Nomination
Vice-recteur de Nouvelle-Calédonie
décret du 22-12-2011 - J.O. du 24-12-2011 (NOR MENH1131938D)

 
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