Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°3 du 19 janvier 2012

jeudi 19 janvier 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°3 du 19 janvier 2012

Organisation générale

- Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 2-1-2012 (NOR MENA1200011A)
- Obligation scolaire
L’instruction dans la famille
circulaire n° 2011-238 du 26-12-2011 (NOR MENE1135458C)
- CHSCT ministériel et CHSCT des services déconcentrés
Création
arrêté du 1-12-2011 - J.O. du 17-12-2011 (NOR MENH1132465A)

Enseignements secondaire et supérieur

- BTS
« Transport et prestations logistiques » : modification
rectificatif du 27-12-2011 (NOR ESRS1116219Z)

Enseignements primaire et secondaire

- Enseignement en milieu pénitentiaire
Circulaire d’orientation
circulaire n° 2011-239 du 8-12-2011 (NOR MENE1135249C)
- Propriété intellectuelle
Mise en œuvre dans les écoles du contrat sur la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements d’enseignement du premier degré
circulaire n° 2012-006 du 5-1-2012 (NOR MENE1200208C)
- Baccalauréat général
Épreuve de spécialité de droit et grands enjeux du monde contemporain pour la série littéraire - session 2013
note de service n° 2012-005 du 5-1-2012 (NOR MENE1135260N)
- Examens
Brevet d’initiation aéronautique et certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique
note de service n° 2012-004 du 6-1-2012 (NOR MENE1200270N)
- Actions éducatives
Introduction du jeu d’échecs à l’École
circulaire n° 2012-011 du 12-1-2012 (NOR MENE1135182C)
- Actions éducatives
Développement des pratiques orchestrales à l’école et au collège
circulaire n° 2012-010 du 11-1-2012 (NOR MENE1200612C)
- Actions éducatives
Concours des « Petits artistes de la mémoire, la Grande Guerre vue par les enfants » - année 2011-2012
note de service n° 2012-003 du 6-1-2012 (NOR MENE1200002N)
- Partenariat
Convention de partenariat entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l’association « Ingénieurs pour l’école »
convention 21-11-2011 (NOR MENE1100617X)

Personnels

- Personnels de direction
Inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l’année 2012
note de service n° 2012-007 du 6-1-2012 (NOR MENH1133422N)
- Directeurs d’Erea et directeurs d’ERPD
Mobilité et recrutement par liste d’aptitude à la rentrée 2012
note de service n° 2011-235 du 15-12-2011 (NOR MENH1134090N)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
CAPN des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
arrêté du 29-12-2011 (NOR MENH1200012A)

 
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