Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 2 du 12 janvier 2012

jeudi 12 janvier 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 2 du 12 janvier 2012

Organisation générale

- Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 12-12-2011 (NOR MENA1100588A)
- Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 12-12-2011 (NOR MENA1100589A)
- Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 12-12-2011 (NOR MENA1100591A)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire des sports
liste du 4-12-2011 - J.O. du 4-12-2011 (NOR CTNX1129710K)

Enseignements secondaire et supérieur

- Examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur
Organisation pour les candidats présentant un handicap
circulaire n° 2011-220 du 27-12-2011 (NOR MENE1132911C)
BTS
- Règlement général : modification
décret n° 2011-2104 du 29-12-2011 - J.O. du 31-12-2011 (NOR ESRS1131602D)
- BTS
« Services informatiques aux organisations » : thème concernant l’épreuve E3 « analyse économique, managériale et juridique des services informatiques »
note de service n° 2011-1025 du 14-12-2011 (NOR ESRS1133444N)

Enseignements primaire et secondaire

- Politiques éducatives locales
Écoles situées en zone de montagne
circulaire n° 2011-237 du 30-12-2011 (NOR MENE1135387C)
- Actions éducatives
Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l’humanité - 27 janvier 2012
note de service n° 2012-002 du 5-1-2012 (NOR MENE1135460N)
- Baccalauréat général
Programme spécifique d’examen de l’épreuve obligatoire de mathématiques-informatique en série littéraire à la session 2012
arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132636A)
- Baccalauréat général série scientifique
Programme spécifique d’examen de l’épreuve de contrôle d’histoire-géographie pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se présentant, dans la même série, à la session 2013
arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132698A)
- Baccalauréat général série scientifique
Note de l’épreuve obligatoire d’histoire-géographie pour les candidats qui se présentent à nouveau à l’examen dans la même série
arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132679A)
- Baccalauréat général et technologique
Conservation de la note de l’épreuve obligatoire d’enseignement scientifique des candidats se présentant à nouveau à l’examen
arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132703A)
- Baccalauréat général et technologique
Conservation des notes des épreuves obligatoires de français - écrite et orale - des candidats se présentant à nouveau à l’examen
arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132644A)
- Baccalauréat général et technologique
Programme spécifique d’examen de l’épreuve de contrôle de français pour les candidats ayant échoué à la session 2012 et se représentant à la session 2013
arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132654A)
- Baccalauréat général et technologique
Programme spécifique d’examen des épreuves obligatoires - orale et écrite de français à la session 2012
arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 10-12-2011 (NOR MENE1132623A)
- Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse
Liste des morceaux au choix pour l’épreuve d’exécution instrumentale et pour l’épreuve d’exécution chorégraphique - session 2012
note de service n° 2011-232 du 22-12-2011 (NOR MENE1132127N)
- Baccalauréat professionnel
« Commercialisation et services en restauration » et « cuisine » : épreuve de langue
arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 18-12-2011 (NOR MENE1133679A)
- Enseignement privé
Conseil supérieur de l’éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire statuant au nom du peuple français
décision du 13-12-2011 (NOR MENJ1100599S)
- Partenariat
Clauses types de la convention prévue à l’article R. 511-13 du code de l’éducation
arrêté du 30-11-2011 - J.O. du 9-12-2011 (NOR MENE1132529A)
- Partenariats
Partenariats au service de l’éducation nationale dans le domaine du sport
note du 20-12-2011 (NOR MENE1100593X)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nominations au Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 20-12-2011 (NOR MENJ1100600A)
- Jurys de concours
Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2012
arrêté du 8-12-2011 (NOR MENH1100590A)
- Nomination
Directeur du CRDP de l’académie de Caen
arrêté du 19-12-2011 (NOR MENH1100611A)
- Tableau d’avancement
Inscription au tableau d’avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de l’année 2012
arrêté du 27-12-2011 (NOR MENH1100601A)

 
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