Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 46 du 15 décembre 2011

jeudi 15 décembre 2011, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 46 du 15 décembre 2011

Enseignements primaire et secondaire

- Orientation
Politique éducative de santé dans les territoires académiques
circulaire n° 2011-216 du 2-12-2011 (NOR MENE1132801C)
- Partenariat
Convention de partenariat entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et le Comité national contre le tabagisme
convention du 25-10-2011 (NOR MENE1100543X)
- Foyer des lycéennes de Paris
Transformation en lycée d’État Jean-Zay internat d’excellence
décret n° 2011-1774 du 5-12-2011 - J.O. du 7-12-2011 (NOR MENE1128926D)
- Établissements publics locaux d’enseignement
Organisation et fonctionnement
décret n° 2011-1716 du 1-12-2011 - J.O. du 3-12-2011 (NOR MENH1030642D)

Personnels

- Chefs de travaux
Fonctions
circulaire n° 2011-215 du 1-12-2011 (NOR MENH1130964C)
- Mouvement
Inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année scolaire 2012-2013
note de service n° 2011-204 du 27-10-2011 (NOR MENH1128567N)
- Promotions corps-grade
Accès au grade de directeur de centre d’information et d’orientation
note de service n° 2011-225 du 12-12-2011 (NOR MENH1130504N)
- Promotions corps-grade
Intégration des adjoints d’enseignement et des chargés d’enseignement dans le corps des professeurs certifiés
note de service n° 2011-226 du 12-12-2011 (NOR MENH1130494N)
- Promotions corps-grade
Avancement de grade des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive et des professeurs d’enseignement général de collège
note de service n° 2011-227 du 12-12-2011 (NOR MENH1130490N)
- Promotions corps-grade
Avancement de grade à la hors-classe des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d’éducation physique et sportive et des conseillers principaux d’éducation
note de service n° 2011-228 du 12-12-2011 (NOR MENH1130485N)
- Promotions corps-grade
Accès au corps des professeurs certifiés et des professeurs d’éducation physique et sportive
note de service n° 2011-229 du 12-12-2011 (NOR MENH1130472N)
- Promotions corps-grade
Accès au corps des professeurs agrégés
note de service n° 2011-230 du 12-12-2011 (NOR MENH1130460N)

Mouvement du personnel

- Élections
Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAP locale compétente à l’égard du corps des ATRF
arrêté du 15-11-2011 (NOR MENA1100542A)
- Nomination
Inspectrice générale de l’Éducation nationale
décret du 16-11-2011 - J.O. du 17-11-2011 (NOR MENI1130439D)
- Nomination
IGEN
décret du 29-11-2011 - J.O. du 1-12-2011 (NOR MENI1130436D)

 
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