Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 45 du 8 décembre 2011

vendredi 9 décembre 2011, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 45 du 8 décembre 2011

Organisation générale

- CSE
Convocation
décision du 23-11-2011 (NOR MENJ1100553S)

Enseignements secondaire et supérieur

- Écoles normales supérieures
Débouchés offerts à partir de la Banque d’épreuves littéraires - session 2012
circulaire n° 2011-1022 du 9-11-2011 (NOR ESRS1129967C)

Enseignements primaire et secondaire

- Orientation et examens
Reconquête du mois de juin - calendrier 2012 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien
note de service n° 2011-208 du 22-11-2011 (NOR MENE1131189N)

Personnels

- Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé
Modalité des mouvements - rentrée 2012
note de service n° 2011-205 du 16-11-2011 (NOR MENH1129155N)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du conseil d’administration du Centre national de documentation pédagogique
arrêté du 10-11-2011 (NOR MENF1100520A)
- Élections
CAP ministérielle des administrateurs civils
arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100526A)
- Élections
CAPN des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
arrêté du 28-10-2011 (NOR MENH1100514A)
- Élections
CAPN des inspecteurs de l’éducation nationale
arrêté du 28-10-2011 (NOR MENH1100517A)
- Élections
CAPN des personnels de direction
arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100527A)
- Élections
CAPN des conseillers d’administration scolaire et universitaire
arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100528A)
- Élections
CAPN des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques
arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100529A)
- Élections
CAPN des professeurs agrégés de l’enseignement du second degré
arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100530A)
- Élections
CAPN des professeurs certifiés et des adjoints d’enseignement
arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100531A)
- Élections
CAPN des professeurs de lycée professionnel
arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100532A)
- Élections
CAPN des professeurs d’éducation physique et sportive et des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive
arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100533A)
- Élections
CAPN des instituteurs et des professeurs des écoles
arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100534A)
- Élections
CAPN des conseillers principaux d’éducation
arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100535A)
- Élections
CAPN des directeurs de centre d’information et d’orientation et des conseillers d’orientation-psychologues
arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100536A)
- Élections
CAPN des adjoints techniques des établissements d’enseignement
arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100537A)
- Élections
CCPN des directeurs d’établissement régional d’enseignement adapté
arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100538A)
- Élections
CCPN des directeurs d’école régionale du premier degré
arrêté du 15-11-2011 (NOR MENH1100539A)
- Nomination
Directeur général du Centre national de documentation pédagogique
décret du 23-11-2011 - J.O. du 25-11-2011 (NOR MENH1130105D)
- Nominations
Centre international d’études pédagogiques
arrêté du 7-11-2011 (NOR MENF1100518A)
- Renouvellement de mandat
Président de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement
arrêté du 2-11-2011 - J.O. du 13-11-2011 (NOR MENA1109742A)
- Renouvellement de mandat
Membres de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement
arrêté du 2-11-2011 - J.O. du 13-11-2011 (NOR MENA1109751A)

 
Circonscription de Circonscription Gap St-Bonnet - 12 avenue Foch – Adresse - 05000 Gap – Responsable de publication : M. Patrick MICHEL
Dernière mise à jour : vendredi 2 avril 2021 – Tous droits réservés © 2008-2021, Académie d'Aix-Marseille