Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 41 du 10 novembre 2011

jeudi 10 novembre 2011, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 41 du 10 novembre 2011

Organisation générale

- Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 12-10-2011 (NOR MENA1100476A)
- Conseil supérieur de l’éducation
Convocation
décision du 19-10-2011 (NOR MENJ1100500S)

Réglementation financière et comptable

- Bourses
Modalités d’attribution et de calcul des bourses nationales de collège et retrait des demandes de bourses nationales d’études du second degré de lycée à Mayotte
décret n° 2011-1305 du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR MENF1120804D)
- Bourses
Application à Mayotte des plafonds de ressources ouvrant droit à l’attribution de bourses de lycée à compter de l’année scolaire 2011-2012
arrêté du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR MENF1120948A)
- Taxe d’apprentissage
Élaboration des listes régionales des formations technologiques et professionnelles y ouvrant droit pour la collecte 2012
note de service n° 2011-188 du 24-10-2011 (NOR MENE1128100N)

Enseignements secondaire et supérieur

- BTS
« Transport et prestations logistiques » : modification
arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR ESRS1116219A)
- BTS
« Travaux publics » : modification
arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR ESRS1119057A)
- BTS
« Conception et réalisation des systèmes automatiques » : modification
arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 27-10-2011 (NOR ESRS1119087A)

Enseignements primaire et secondaire

- Éducation au développement durable
Troisième phase de généralisation
circulaire n° 2011-186 du 24-10-2011 (NOR MENE1128575C)
- Diplôme national du brevet
Évaluation de l’histoire des arts à compter de la session 2012
circulaire n° 2011-189 du 3-11-2011 (NOR MENE1128118C )
- Certifications en allemand, anglais et espagnol
Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2012
note de service n° 2001-187 du 27-10-2011 (NOR MENE1128117N)
- Actions éducatives
Prix des droits de l’homme - René Cassin 2011-2012
note de service n° 2011-185 du 25-10-2011 (NOR MENE1128504N)

Personnels

- Formation continue
Actions de formation destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d’enseignement français à l’étranger - session 2012
note de service n° 2011-184 du 27-10-2011 (NOR MENE1128489N)
- Réseaux du MAEE
Postes et missions à l’étranger (hors AEFE et MLF) à pourvoir au titre de l’année 2012
note de service n° 2011-181 du 3-11-2011 (NOR MENH1127516N)

Mouvement du personnel

- Nominations
Inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
décret du 12-10-2011 - J.O. du 14-10-2011 (NOR MENH1123776D)
- Nomination
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
décret du 14-10-2011 - J.O. du 16-10-2011 (NOR MENI1124993D)
- Nomination
Directeur du CRDP de l’académie de Limoges
arrêté du 14-10-2011 (NOR MENH1100480A)

 
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