Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°31 du 1er septembre 2011

vendredi 2 septembre 2011, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°31 du 1er septembre 2011

Organisation générale

- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’informatique
note du 13-3-2011 - J.O. du 13-3-2011 (NOR CTNX1105142X)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’économie et des finances
liste du 18-3-2011 - J.O. du 18-3-2011 (NOR CTNX1105390K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’environnement
liste du 27-3-2011 - J.O. du 27-3-2011 (NOR CTNX1107370K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire des finances et du droit
liste du 27-3-2011 - J.O. du 27-3-2011 (NOR CTNX1107371K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire du droit
note du 3-4-2011 - J.O. du 3-4-2011 (NOR CTNX1107922X)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire des sports
liste du 21-4-2011 - J.O. du 21-4-2011 (NOR CTNX1107369K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire des composants électroniques
liste du 21-4-2011 - J.O. du 21-4-2011 (NOR CTNX1108786K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’automobile
liste du 8-6-2011 - J.O. du 8-6-2011 (NOR CTNX1111434K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’équipement et des transports
liste du 9-6-2011 - J.O. du 9-6-2011 (NOR CTNX1111437K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de la défense
liste du 19-6-2011 - J.O. du 19-6-2011 (NOR CTNX1114180K)

Enseignements secondaire et supérieur

- Vie de l’étudiant
Allocation financière « Parcours de réussite professionnelle »
circulaire n° 2011-130 du 27-7-2011 (NOR IOCN1119969C)
- Orientation active
Conseil d’orientation anticipé pour la rentrée 2011
circulaire n° 2011-1015 du 24-6-2011 (NOR ESRS1118741C)
- BTS
Mise à jour des groupements de spécialités pour l’évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2012
note de service n° 2011-1017 du 29-7-2011 (NOR ESRS1120580N)
- Diplôme supérieur d’arts appliqués
Définition
décret n°2011-995 du 23-8-2011 - J.O. du 25-8-2011 (NOR ESRS1113506D)

Enseignements primaire et secondaire

- Relations école-famille
Opération « Ouvrir l’école aux parents pour réussir l’intégration » - année scolaire 2011-2012
circulaire n° 2011-123 du 11-7-2011 (NOR MENE1119849C)
- Programme d’enseignement
Instruction morale à l’école primaire
circulaire n° 2011-131 du 25-8-2011 (NOR MENE1120471C)
- Scolarité du socle commun
Continuité pédagogique
circulaire n° 2011-126 du 26-8-2011 (NOR MENE1120530C )
- Classe de sixième
Accompagnement personnalisé
circulaire n° 2011-118 du 27-7-2011 (NOR MENE1120474C)
- Classe de quatrième
Dispositifs en alternance
circulaire n° 2011-127 du 26-8-2011 (NOR MENE1120490C)
- Classe de troisième préparatoire aux formations professionnelles
Définition d’un cadre national
circulaire n° 2011-128 du 26-8-2011 (NOR MENE1120498C)
- Actions éducatives
Actions en faveur de la langue française
circulaire n° 2011-125 du 29-8-2011 (NOR MENE1121055C)
- Brevet professionnel
« Coiffure » : modification
arrêté du 21-6-2011 - J.O. du 7-7-2011 (NOR MENE1116896A)
- Certificat d’aptitude professionnelle
« Horlogerie » : modification
arrêté du 21-6-2011 - J.O. du 7-7-2011 (NOR MENE1116932A)
- BEP
« Industries graphiques » : modification
arrêté du 12-7-2011 - J.O. du 17-8-2011 (NOR MENE1119374A)
- Centres d’information et d’orientation
Transformation de CIO en antennes de CIO. Changement d’un CIO de rattachement pour une antenne de CIO (académie de Limoges)
arrêté du 5-7-2011 - J.O. du 21-7-2011 (NOR MENE1118603A)

Personnels

- Capet et Cafep/Capet
Programme des concours externes, section biotechnologies option santé environnement - session 2012
note de service n° 2011-124 du 24-8-2011 (NOR MENH1118826N)
- Personnels de direction
Préparation, au titre de 2012, des tableaux d’avancement de la deuxième à la première classe et de la première classe à la hors-classe
note de service n° 2011-122 du 26-7-2011 (NOR MENH1119633N)
- Personnels de direction
Mobilité des personnels de direction - Recrutement dans les collèges et lycées du programme Éclair et les internats d’excellence à la rentrée scolaire 2012
note de service n° 2011-121 du 26-7-2011 (NOR MENH1119622N)
- Mutations
Candidatures à un poste relevant des réseaux de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger et de la Mission laïque française - rentrée scolaire 2012-2013.
note de service n° 2011-119 du 24-8-2011 (NOR MENH1120262N)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d’administration de l’Institut national de la recherche agronomique
arrêté du 12-7-2011 (NOR MENG1100323A)
- Fonctions - missions
Lettre de mission d’inspection générale
lettre du 22-7-2011 (NOR MENI1100326X)
- Liste d’aptitude
Accès au corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au titre de 2011
arrêté du 28-6-2011 - J.O. du 19-7-2011 (NOR MEND1117255A)

 
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