Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

B.O. n°21 du 26 mai 2011

vendredi 27 mai 2011, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°21 du 26 mai 2011

Organisation générale

- Communication numérique du ministère
Principes directeurs
circulaire n° 2011-066 du 23-5-2011 (NOR MENL1100168C)
- Conseil supérieur de l’Éducation
Résultats de l’élection des représentants des lycéens
décision du 6-5-2011 (NOR MENJ1100212S)

Enseignements secondaire et supérieur

- Examens et concours
Conditions d’accès et de sortie des salles de composition et dispositions relatives aux fraudes
circulaire n° 2011-072 du 3-5-2011 (NOR MENE1109846C)

Enseignements primaire et secondaire

- Traitement automatisé de données
Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la consultation des notes obtenues par les élèves des établissements publics du second degré
arrêté du 11-4-2011 - J.O. du 27-4-2011 (NOR MENE1110149A)
- Cycle terminal de la voie générale
Programme d’enseignement d’éducation civique, juridique et sociale en classe de première
arrêté du 8-4-2011 - J.O. du 28-4-2011 (NOR MENE1109954A)
- Diplômes du baccalauréat et du Bachillerato
Double délivrance
arrêté du 6-4-2011 - J.O. du 27-4-2011 (NOR MENE1109648A)
- Diplômes du baccalauréat et de l’Esame di Stato
Double délivrance
arrêté du 6-4-2011 - J.O. du 27-4-2011 (NOR MENE1109651A)
- Brevet de technicien
Calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d’épreuves pour la session 2011 de l’examen
note de service n° 2011-074 du 10-5-2011 (NOR MENE1111429N)
- Certificat d’aptitude professionnelle
« Métiers de la mode, vêtement tailleur » : création et conditions de délivrance
arrêté du 8-4-2011 - J.O. du 28-4-2011 (NOR MENE1109999A)
- Certificat d’aptitude professionnelle
« Métiers de la mode, vêtement flou » : création et conditions de délivrance
arrêté du 8-4-2011 - J.O. du 28-4-2011 (NOR MENE1110006A)
- Partenariat
Convention entre le ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, la délégation interministérielle à la sécurité routière et l’association Prévention Maif
convention du 23-2-2011 (NOR MENE1100178X)
- Bourses
Bourses nationales d’enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2011-2012
circulaire n° 2011-080 du 18-5-2011 (NOR MENE1113339C)

Personnels

- Personnels de direction
Intentions de mobilité à la rentrée 2012 - Recensement des postes susceptibles d’être vacants
note de service n° 2011-075 du 27-4-2011 (NOR MEND1113640N)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Composition de la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des inspecteurs de l’Éducation nationale
arrêté du 22-4-2011 (NOR MEND1100190A)
- Nomination
Inspecteur d’académie-directeur des services départementaux de l’Éducation nationale
décret du 22-4-2011 - J.O. du 24-4-2011 (NOR MEND1108630D)

Informations générales

- Vacance de poste
Proviseur adjoint au lycée Lakanal à Sceaux, directeur des études dans un établissement hospitalier de la Fondation santé des étudiants de France (clinique Dupré, Sceaux)
avis du 29-4-2011 (NOR MENH1100188V)
- Vacance de poste
Proviseur adjoint au lycée Rosa-Parks à Montgeron, directeur des études du centre médical et pédagogique de Varennes-Jarcy (91)
avis du 29-4-2011 (NOR MENH1100189V)
- Vacances de postes
Cned (site de Rennes)
avis du 3-5-2011 (NOR MENY1100191V)
- Vacances de postes
Cned (site de Rouen)
avis du 3-5-2011 (NOR MENY1100192V)

 
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