Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

B.O. n°15 du 14 avril 2011

vendredi 15 avril 2011, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°15 du 14 avril 2011

Organisation générale

- Administration centrale du MENJVA et du MESR
Désignation du responsable chargé de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques - arrêté du 24-3-2011 (NOR MENJ1100137A)

Enseignements primaire et secondaire

- Baccalauréats général et technologique
Liste des académies et des collectivités d’outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu’allemand, anglais, espagnol et italien - session 2011
arrêté du 3-3-2011 - J.O. du 15-3-2011 (NOR MENE1106384A)
- Baccalauréat professionnel
« Métiers du cuir », option « chaussures » et option « maroquinerie » : modification
arrêté du 2-3-2011 - J.O. du 17-3-2011 (NOR MENE1106202A)
- Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public, à l’association « Ligue nationale contre le cancer »
arrêté du 16-3-2011 (NOR MENE1100138A)
- Actions éducatives
Journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions : note de service n° 2011-059 du 6-4-2011 (NOR MENE1108666N)

Personnels

- Enseignement privé sous contrat
Contingent de promotions à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles des maîtres contractuels ou agréés - année scolaire 2011-2012
arrêté du 11-3-2011 - J.O. du 17-3-2011 (NOR MENF1100378A)
- Enseignement privé sous contrat
Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés - année scolaire 2011-2012
arrêté du 11-3-2011 - J.O. du 17-3-2011 (NOR MENF1100392A)
- Enseignement privé sous contrat
Répartition entre les départements du contingent de promotions par liste d’aptitude pour l’accès à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés - année scolaire 2011-2012
arrêté du 11-3-2011 - J.O. du 17-3-2011 (NOR MENF1106129A)
- Personnels du second degré
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré
note de service n° 2011-048 du 24-3-2011 (NOR MENH1106291N)
- Commission nationale d’action sociale
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d’elles
arrêté du 9-3-2011 (NOR MENH1100136A)
- Séjours professionnels à l’étranger
Programme Jules Verne pour l’année scolaire 2011-2012
circulaire n° 2011-058 du 23-3-2011 (NOR MENC1106349C)

Mouvement du personnel

- Nomination
Inspecteur général de l’administration de l’Éducation nationale et de la Recherche de première classe
décret du 13-1-2011 - J.O. du 14-1-2011 (NOR MENI1033411D)

Informations générales

- Vacance de poste
Inspecteur général de l’administration de l’Éducation nationale et de la Recherche : avis du 2-4-2011 - J.O. 2-4-2011 (NOR MENI1101345V)
- Vacances de postes
Maison d’éducation de la légion d’honneur des Loges à Saint-Germain-en-Laye et de Saint-Denis à compter de la rentrée scolaire 2011-2012 (additif) avis du 23-3-2011 (NOR MENH1100140V)

 
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