Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

B.O. n°12 du 24 mars 2011

vendredi 25 mars 2011, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°12 du 24 mars 2011

Organisation générale
- Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 9-2-2011- NOR MENA1100089A
- Administration centrale du MENJVA
Désignation du responsable de la sécurité des systèmes d’information (RSSI)
arrêté du 14-2-2011- NOR MENT1100096A

Formation continue
- Liste des Greta labellisés GretaPlus au 18 décembre 2010
décision du 25-2-2011- NOR MENE1100097X
- Réglementation financière et comptable
Taxe d’apprentissage
Habilitation de l’Association nationale pour la formation automobile à la collecter
arrêté du 20-12-2010 - J.O. du 24-2-2011- NOR MENE1033430A

Enseignements secondaire et supérieur
- Brevets de technicien supérieur
Définition de la langue des signes française
arrêté du 14-2-2011 - J.O. du 18-3-2011- NOR ESRS1101640A
- Partenariat
Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et l’Association nationale pour la formation automobile
convention du 20-12-2010- NOR MENE1001120X

Enseignements primaire et secondaire
- Concours général des lycées
Calendrier des épreuves d’admission des disciplines technologiques - session 2011
note de service n° 2011-041 du 3-3-2011- NOR MENE1105978N
- Brevet professionnel
« Carrosserie construction et maquettage » : abrogation
arrêté du 8-2-2011 - J.O. du 23-2-2011- NOR MENE1104075A
- Activités éducatives
Prix de l’éducation 2011
note de service n° 2011-035 du 21-2-2011- NOR MENE1104490N

Personnels
- Mutations
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2011-2012
note de service n° 2011-036 du 24-2-2011- NOR MENH1103870N
- Mouvement
Nomination sur les emplois fonctionnels de secrétaires généraux d’académie, d’établissements publics d’enseignement supérieur, administrateurs de l’EN, de l’ESR en rectorat, IA, EPLE, université et dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires
note de service n° 2011-037 du 24-2-2011- NOR MEND1103921N
- Mouvement du personnel
Conseils, comités et commissions
Liste des représentants de l’administration au comité central d’hygiène et de sécurité compétent pour l’enseignement scolaire
arrêté du 2-2-2011- NOR MENH1100093A
- Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN compétente à l’égard des personnels de direction
arrêté du 8-3-2011- NOR MENH1100128A
- Nomination
Secrétaire général de l’académie de Nice
arrêté du 7-3-2011- NOR MEND1100095A

Informations générales
- Appel à candidatures
Délégation à l’enseignement français en Principauté d’Andorre
avis du 21-2-2011- NOR MENE1100090V
- Appel à candidatures
Lycée Comte-de-Foix en Principauté d’Andorre
avis du 22-2-2011- NOR MENE1100091V
- Vacances de postes
Postes vacants ou susceptibles d’être vacants à pourvoir à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2011-2012
avis du 1-3-2011- NOR ESRS1100072V

 
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