Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

B.O. n°10 du 10 mars 2011

jeudi 10 mars 2011, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2011

Organisation générale

- Conseil supérieur de l’Éducation
Convocation
décision du 31-1-2011 (NOR MENJ1100092X)
- Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 21-1-2011 (NOR MENA1100052A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

- Personnels non titulaires
Indices de référence applicables aux agents contractuels techniques et administratifs rémunérés sur le budget des lycées et collèges pour l’exécution des conventions de formation continue et des conventions portant création de CFA
arrêté du 21-12-2010 - J.O. du 3-2-2011 (NOR MENH1102178A)

Réglementation financière et comptable

- Taxe d’apprentissage
Habilitation de l’Union des industries chimiques à la collecter
arrêté du 20-12-2010 - J.O. du 9-2-2011 (NOR MENE1100793A)
- Taxe d’apprentissage
Habilitation d’Agefa PME à la collecter
arrêté du 20-12-2010 - J.O. du 10-2-2011 (NOR MENE1101620A)

Enseignements secondaire et supérieur

- Classes préparatoires aux grandes écoles
Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique - session des concours 2012
arrêté du 10-2-2011 (NOR ESRS1100058A)
- Classes préparatoires aux grandes écoles
Thème des travaux d’initiative personnelle encadrés (Tipe) pour l’année universitaire 2011-2012
arrêté du 10-2-2011 (NOR ESRS1100057A)
- Partenariat
Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et l’Union des industries chimiques
convention du 20-12-2010 (NOR MENE1100011X)
- Partenariat
Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et Agefa PME
convention du 20-12-2010 (NOR MENE1100023X)

Enseignements primaire et secondaire

- Échanges franco-allemands
Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjours individuels d’élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d’allemand de niveau « B1 » en 2011
note de service n° 2011-026 du 15-2-2011 (NOR MENC1100072N)
- Promotion des disciplines scientifiques et technologiques
« Une nouvelle ambition pour les sciences et les technologies à l’École »
circulaire n° 2011-038 du 4-3-2011 (NOR MENE1105413C)

Personnels

- Agrégation du second degré
Programmes des concours externes - session 2012
note de service n° 2011-029 du 21-2-2011 (NOR MENH1103762N)
- Agrégation du second degré et CAER
Programmes des concours internes - session 2012
note de service n° 2011-030 du 21-2-2011 (NOR MENH1103761N)
- Concours internes du Capeps et CAER/Capeps
Programme - session 2012
note de service n° 2011-031 du 21-2-2011 (NOR MENH1103763N)
- SAENES
Conditions d’organisation et composition du jury des concours de recrutement dans ce corps
arrêté du 25-1-2011 - J.O. du 8-2-2011 (NOR MENH1101939A)
- SAENES
Conditions d’organisation et composition du jury de l’examen professionnel de recrutement dans le grade de SAENES de classe supérieure
arrêté du 25-1-2011 - J.O. du 8-2-2011 (NOR MENH1101940A)
- SAENES
Conditions d’organisation et composition du jury des examens professionnels pour l’avancement aux grades de SAENES de classe supérieure et de classe exceptionnelle
arrêté du 25-1-2011 - J.O. du 8-2-2011 (NOR MENH1101942A)
- Mouvement
Publication du nombre de postes offerts et rappel des dispositions propres aux mouvements vers les collectivités d’outre-mer (Com et Mayotte)
note de service n° 2011-024 du 11-2-2011 (NOR MENH1100069N)

Mouvement du personnel

- Admission à la retraite
Inspection générale de l’Éducation nationale
arrêté du 24-1-2011 - J.O. du 3-2-2011 (NOR MENI1100248A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la Recherche
arrêté du 20-1-2011 - J.O. du 5-2-2011 (NOR MENI1100676A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la Recherche
arrêté du 20-1-2011 - J.O. du 5-2-2011 (NOR MENI1100674A)

Informations générales

- Vacance de poste
Conseiller en formation continue en Polynésie française - rentrée scolaire 2011-2012
avis du 11-2-2011 (NOR MENH1100067V)

 
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