Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

B.O. n°8 du 24 février 2011

samedi 5 mars 2011, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°8 du 24 février 2011

Traitements et indemnités, avantages sociaux

- Indemnité de sujétions spéciales
Taux annuels de l’indemnité de sujétions spéciales allouée aux médecins de l’Éducation nationale et aux médecins de l’Éducation nationale-conseillers techniques en application du décret n° 92-731 du 27 juillet 1992
arrêté du 23-12-2010 - J.O. du 27-1-2011 (NOR MENH1016082A)

Réglementation financière et comptable

- Enseignement privé
Montant de la contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d’association - année scolaire 2010-2011
arrêté du 4-1-2011 - J.O. du 26-1-2011 (NOR MENF1100236A)

Personnels

- Liste d’aptitude
Accès au corps des inspecteurs de l’Éducation nationale au titre de l’année 2011
note de service n° 2011-022 du 31-1-2011 (NOR MEND1101810N)

Mouvement du personnel

- Admission à la retraite
Inspection générale de l’Éducation nationale
arrêté du 10-1-2011 - J.O. du 26-1-2011 (NOR MENI1100240A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’Éducation nationale
arrêté du 10-1-2011 - J.O. du 26-1-2011 (NOR MENI1100241A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’Éducation nationale
arrêté du 10-1-2011 - J.O. du 26-1-2011 (NOR MENI1100242A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’Éducation nationale
arrêté du 10-1-2011 - J.O. du 26-1-2011 (NOR MENI1100244A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’Éducation nationale
arrêté du 10-1-2011 - J.O. du 26-1-2011 (NOR MENI1100245A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’Éducation nationale
arrêté du 10-1-2011 - J.O. du 26-1-2011 (NOR MENI1100247A)
- Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des attachés d’administration de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur
arrêté du 11-1-2011 (NOR MENH1100025A)
- Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des secrétaires administratifs de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur
arrêté du 11-1-2011 (NOR MENH1100026A)
- Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des adjoints administratifs de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur
arrêté du 11-1-2011 (NOR MENH1100027A)
- Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des conseillers techniques de service social
arrêté du 11-1-2011 (NOR MENH1100028A)
- Conseils, comités commissions
Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des assistants de service social
arrêté du 11-1-2011 (NOR MENH1100029A)
- Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des médecins de l’Éducation nationale
arrêté du 11-1-2011 (NOR MENH1100030A)
- Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des infirmier(e)s de l’Éducation nationale
arrêté du 11-1-2011 (NOR MENH1100031A)
- Nomination
Inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la Recherche
décret du 25-1-2011 - J.O. du 27-1-2011 (NOR MENI1100592D)
- Nominations
Accès à la hors-classe du corps des IA-IPR - année 2011
arrêté du 13-1-2011 (NOR MEND1100037A)

 
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