Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

B.O. n°7 du 17 février 2011

jeudi 17 février 2011, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°7 du 17 février 2011

Organisation générale
- Propriété intellectuelle : Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche, protocole d’accord du 8-12-2010- NOR MENJ1100017X

Enseignements primaire et secondaire
- Enseignements artistiques : Programmes limitatifs en classe terminale pour l’année scolaire 2011-2012 et pour la session 2012 du baccalauréat, note de service n° 2011-013 du 19-1-2011- NOR MENE1101397N
- Diplôme national du brevet : Modalités d’attribution aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands, arrêté du 23-12-2010 - J.O. du 15-1-2011- NOR MENE1033335A
- Actions éducatives : Opération École ouverte pour l’année 2011 - appel à projets, circulaire n° 2011-011 du 19-1-2011- NOR MENE1100014C

Personnels
- Personnels de direction : Titularisation au 1-9-2011 des personnels de direction de 1ère et de 2ème classe stagiaires depuis le 1-9-2009 et des personnels de direction nommés après inscription sur la liste d’aptitude au titre de 2010, note de service n° 2011-014 du 18-1-2011- NOR MEND1101720N
- Personnels de direction : Inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l’année 2011, note de service n° 2011-016 du 18-1-2011- NOR MEND1101721N
- Personnels de direction : Détachement et intégration dans le corps pour l’année 2011, note de service n° 2011-015 du 18-1-2011- NOR MEND1101724N

Mouvement du personnel
- Conseils, comités et commissions : Nomination de membres au conseil d’administration de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions, arrêté du 9-2-2011- NOR MENF1100019A
- Nomination : Inspecteur d’académie-directeur des services départementaux de l’Éducation nationale, décret du 12-1-2011 - J.O. du 14-1-2011- NOR MEND1030951D

Informations générales
- Vacances de postes : Postes susceptibles d’être vacants au ministère de la Défense et des anciens combattants dans les établissements militaires d’enseignement situés en France à la rentrée scolaire 2011-2012 (additif), avis du 19-1-2011- NOR MENH1100022V

 
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