Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

B.O. n°44 du 2 décembre 2010

jeudi 2 décembre 2010, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°44 du 2 décembre 2010

Organisation générale

- Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 2-11-2010 (NOR MENA1001029A)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

- Nouvelle bonification indiciaire
Liste des emplois de chef de bureau, de division ou de département bénéficiaires à l’administration centrale des ministères chargés de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
arrêté du 2-11-2010 (NOR MENA1001027A)

Enseignements primaire et secondaire

- Actions éducatives
Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air
note de service n° 2010-220 du 12-11-2010 (NOR MENE1028424N)
- Actions éducatives
Opération Pièces jaunes 2011
note de service n° 2010-221 du 12-11-2010 (NOR MENE1028435N)

Personnels

- Formation continue
Actions destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d’enseignement français à l’étranger - session 2011
note de service n° 2010-214 du 12-11-2010 (NOR MENE1001034N)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Liste nominative des représentants du personnel au CCHS du MEN compétent pour l’enseignement scolaire, chargé d’assister le CTP ministériel créé par l’arrêté du 22 novembre 1982
arrêté du 2-11-2010 (NOR MENH1001025A)
- Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN compétente à l’égard du corps des conseillers d’administration scolaire et universitaire
arrêté du 19-10-2010 (NOR MEND1001024A)
- Nomination
Nomination, détachement et classement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Caen
arrêté du 8-11-2010 (NOR MEND1001043A)
- Nomination
Nomination, détachement et classement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Nancy-Metz
arrêté du 8-11-2010 (NOR MEND1001044A)
- Nomination
Nomination et classement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Toulouse
arrêté du 8-11-2010 (NOR MEND1001045A)
- Nomination
Nomination, détachement et classement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Grenoble
arrêté du 8-11-2010 (NOR MEND1001046A)

 
Circonscription de Circonscription Gap St-Bonnet - 12 avenue Foch – Adresse - 05000 Gap – Responsable de publication : M. Patrick MICHEL
Dernière mise à jour : lundi 10 mai 2021 – Tous droits réservés © 2008-2021, Académie d'Aix-Marseille