Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

B.O. n°40 du 4 novembre 2010

jeudi 4 novembre 2010, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°40 du 4 novembre 2010

Organisation générale
- Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 1-10-2010- NOR MENA1000941A
- Réglementation financière et comptable
Taxe d’apprentissage
Habilitation du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales à la collecter
arrêté du 22-9-2010 - J.O. du 30-9-2010- NOR MENE1023450A
- Aides aux étudiants
Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d’enseignant - année universitaire 2010-2011
circulaire n° 2010-0020 du 30-9-2010- NOR ESRS1024405C

Enseignements primaire et secondaire
- Échanges franco-allemands
Programme « Brigitte Sauzay » 2010-2011
note de service n° 2010-153 du 13-10-2010- NOR MENC1024888N
- Échanges franco-allemands
Programme « Voltaire » - campagne 2011
note de service n° 2010-192 du 19-10-2010- NOR MENC1024892N
- Actions éducatives
Actions éducatives en faveur de la langue française
circulaire n° 2010-198 du 28-10-2010- NOR MENE1026442C
- Actions éducatives
22ème Semaine de la presse et des médias dans l’École®
circulaire n° 2010-211 du 2-11-2010- NOR MENE1026293C
- Baccalauréat professionnel et mentions complémentaires
Date de clôture des registres d’inscription à l’examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV - session de juin 2011
avis du 19-10-2010 - J.O. du 19-10-2010- NOR MENE1025778V

Personnels
- Comité central d’hygiène et de sécurité
Programme annuel de prévention 2010-2011 (Éducation nationale)
réunion du 16-9-2010- NOR MENH1000937X
- Compte épargne-temps
Services et établissements relevant du ministre chargé de l’Éducation nationale et du ministre chargé de l’Enseignement supérieur
circulaire n° 2010-205 du 17-9-2010- NOR MENH1025301C
- Agrégations du second degré
Programmes - session 2011
rectificatifs du 1-10-2010 - NOR MENH1013170Z
- Dispositions statutaires
Secrétaires administratifs de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur
décret n° 2010-1152 du 29-9-2010 - J.O. du 1-10-2010- NOR MENH1012297D

Élections
- Organisation des élections des représentants du personnel à la CAP locale des AENES affectés dans les services centraux Éducation nationale, Enseignement supérieur, Recherche, Jeunesse et Sports
arrêté du 4-10-2010- NOR MENA1000952A
Élections
- Organisation des élections des représentants du personnel à la CAP locale des SAENES affectés dans les services centraux Éducation nationale, Enseignement supérieur, Recherche, Jeunesse et Sports
arrêté du 4-10-2010- NOR MENA1000953A
Élections
- Organisation des élections des représentants du personnel à la CAP locale des ADJAENES affectés dans les services centraux Éducation nationale, Enseignement supérieur, Recherche, Jeunesse et Sports
arrêté du 4-10-2010- NOR MENA1000954A
- Organisation des opérations électorales 2010 des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires locales de la filière administrative
note de service n° 2010-150 du 12-10-2010- NOR MENA1000951N

Mouvement du personnel
- Conseils, comités et commissions
Nomination de membres au conseil d’administration de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
arrêté du 28-9-2010- NOR MENF1000939A
- Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAP ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MEN et au MESR
arrêté du 13-10-2010- NOR MEND1000986A
- Nomination
Délégué académique à l’enseignement technique de l’académie d’Aix-Marseille
arrêté du 30-9-2010- NOR MEND1000949A

Bulletin officiel spécial n°10 du 4 novembre 2010
- Au BO spécial n°10 du 4 novembre 2010 : mutation 2011 des personnels de l’Éducation nationale.
Le Bulletin officiel spécial n°10 du 4 novembre 2010 fixe les modalités de mutation des personnels de l’Éducation nationale pour la rentrée 2011. [+]

 
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