Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

B.O. n°32 du 9 septembre 2010

vendredi 10 septembre 2010, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°32 du 9 septembre2010

Organisation générale

- Administration centrale du MEN et du MESR
Organisation
décret n° 2010-829 du 20-7-2010 - J.O. du 22-7-2010 (NOR MENA1013554D)
- Administration centrale du MEN et du MESR
Organisation
arrêté du 20-07-2010 - J.O. du 22-7-2010 (NOR MENA1013566A)
- École supérieure de l’Éducation nationale
Modification de l’arrêté de création
arrêté du 20-7-2010 - J.O. du 22-7-2010 (NOR MENA1013570A)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

- Personnels civils de l’État
Règlement des frais occasionnés par leurs déplacements temporaires
circulaire n° 2010-134 du 3-8-2010 (NOR MENF1016204C)
- Prime de fonctions et de résultats
Extension au corps des secrétaires administratifs de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur de son bénéfice
arrêté du 1-6-2010 - J.O. du 11-8-2010 (NOR MENH1009086A)

Enseignements secondaire et supérieur

- Examens et diplômes
Organisation de la session 2011 des examens du BTS, du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
arrêté du 9-7-2010 - J.O. du 11-8-2010 (NOR ESRS1017040A)

Enseignements primaire et secondaire

- Outils numériques
Le cahier de textes numérique
circulaire n° 2010-136 du 6-9-2010 (NOR MENE1020076C)
- Bourses
Bourses nationales d’études du second degré de lycée
circulaire n° 2010-131 du 26-8-2010 (NOR MENE1020025C)
- Lycées des métiers
Liste des établissements labellisés
arrêté du 21-7-2010 (NOR MENE1000783A)
- Partenariat
Partenariat entre le ministère de l’Éducation nationale et l’Agence du service civique
convention du 7-7-2010 (NOR MENE1000787X)

Personnels

- Compte épargne-temps
Mise en œuvre au sein de l’administration centrale des ministères chargés de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur et de la Recherche ainsi qu’au sein des organismes qui leur sont rattachés
arrêté du 8-7-2010 - J.O. du 21-7-2010 (NOR MENA1009192A)
- Programmes de l’agrégation
Concours externes de l’agrégation du second degré - session 2011
rectificatif du 25-8-2010 (NOR MENH1013170Z)
- Programmes de l’agrégation et du CAER
Concours internes de l’agrégation du second degré et concours internes d’accès à l’échelle de rémunération des professeurs agrégés dans les établissements d’enseignement privés sous contrat du second degré (CAER) - session 2011
rectificatif du 25-8-2010 (NOR MENH1013175Z)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nomination au Conseil supérieur de l’Éducation
arrêté du 18-8-2010 (NOR MENJ1000826A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination du président du Conseil national pour l’enseignement en santé et sécurité du travail
décision du 21-7-2010 (NOR MENE1000784S)
- Nominations
Inspecteurs d’académie, directeurs des services départementaux de l’Éducation nationale
décret du 3-8-2010 - J.O. du 5-8-2010 (NOR MEND1016920D)
- Nominations
Présidents des jurys des concours externes et internes de l’agrégation et des concours d’accès à l’échelle de rémunération des professeurs agrégés correspondants - session 2011
arrêté du 19-7-2010 (NOR MENH1000774A)
- Nomination
Présidents des jurys des concours externes et internes du Capet, ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2011
arrêté du 19-7-2010 (NOR MENH1000775A)
- Nomination
Présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP, ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2011
arrêté du 19-7-2010 (NOR MENH1000776A)
- Nomination
Présidents des jurys des concours externes, des 3èmes concours et des concours internes du Capes, des concours correspondants du Cafep, du 3ème Cafep et du CAER - session 2011
arrêté du 19-7-2010 (NOR MENH1000777A)

 
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