Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

B.O. n°31 du 2 septembre 2010

jeudi 2 septembre 2010, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°31 du 2 septembre 2010

Organisation générale

- Attributions de fonctions
Administration centrale du MEN et du MESR
arrêté du 24-8-2010 (NOR MENA1000805A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

- Indemnités
Taux des indemnités indexées
note de service n° 2010-119 du 26-7-2010 (NOR MENF1000738N)
- Rémunération
Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales
note de service n° 2010-120 du 26-7-2010 (NOR MENF1000739N)
- Rémunération
Revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes
arrêté du 19-7-2010 (NOR MENF1000740A)

Enseignements primaire et secondaire

- Activités sportives et éducatives
Développement du sport scolaire
circulaire n° 2010-125 du 18-8-2010 (NOR MENE1020201C)
- Activités sportives et éducatives
Expérimentation « Cours le matin, sport l’après-midi »
note de service n° 2010-126 du 18-8-2010 (NOR MENE1000792N)
- Activités sportives et éducatives
Journée du sport scolaire - 22 septembre 2010
note de service n° 2010-127 du 18-8-2010 (NOR MENE1020345N)
- Actions éducatives
Parlement des enfants 2010-2011
note de service n° 2010-121 du 2-8-2010 (NOR MENE1000756N)
- Programme Clair
Expérimentation - année scolaire 2010-2011
rectificatif du 27-7-2010 (NOR MENE1017616Z)
- BEP
Qualification « langue vivante » au diplôme du BEP rénové
note de service n° 2010-111 du 23-7-2010 (NOR MENE1019271N)
- Brevet de technicien « métiers de la musique »
Programme préparatoire à l’épreuve A2 - session 2011
note de service n° 2010-123 du 21-7-2010 (NOR MENE1019985N)
- Baccalauréat série S
Épreuve de SVT : évaluation des capacités expérimentales, session 2010, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l’étranger des pays de la Zone Sud
note de service n° 2010-122 du 21-7-2010 (NOR MENE1019982N)

Personnels

- Diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée
Ouverture de la session 2011 de l’examen
arrêté du 16-7-2010 (NOR MENE1000727A)
- Mutations
Candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l’étranger - rentrée 2011
note de service n° 2010-114 du 26-7- 2010 (NOR MENH1018914N)
- Mutations
Postes d’enseignement et d’éducation relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger - rentrée scolaire 2011
note de service n° 2010-113 du 26-7-2010 (NOR MENH1018913N)
- Mutations
Dépôt et instruction des candidatures à un poste de personnel de direction, d’inspection et d’administration relevant de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger - rentrée scolaire 2011-2012
note de service n° 2010-112 du 23-7-2010 (NOR MEND1016645N)
- Mouvement
Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire 2011
note de service n° 2010-115 du 26-7- 2010 (NOR MENH1018915N)
- Mouvement
Mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2011
note de service n° 2010-116 du 26-7- 2010 (NOR MENH1018918N)
- Mouvement
Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré à Mayotte - rentrée 2011
note de service n° 2010-117 du 26-7- 2010 (NOR MENH1018919N)
- Commissions administratives paritaires
Élections des représentants du personnel aux CAP nationales et locales compétentes à l’égard de certains personnels administratifs, sociaux et de santé
arrêté du 13-7-2010 (NOR MENH1000732A)
- Commissions administratives paritaires
Élections aux CAP compétentes à l’égard de certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé relevant du ministre de l’Éducation nationale
circulaire n° 2010-108 du 22-7-2010 (NOR MENH1000733C)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Représentants de l’administration au comité central d’hygiène et de sécurité compétent pour l’enseignement scolaire
arrêté du 23-7-2010 (NOR MENH1000748A)
- Fonctions - missions
Lettre de mission d’inspection générale
lettre du 27-7-2010 (NOR MENI1000757Y)
- Nomination
Inspecteur d’académie adjoint
décret du 22-7-2010 - J.O. du 24-7-2010 (NOR MEND1012909D)
- Nomination
Directeur de l’institut universitaire de formation des maîtres de l’université Clermont-Ferrand-II Blaise-Pascal
arrêté du 13-7-2010 (NOR ESRS1000279A)
- Nomination
Administrateur provisoire de l’institut universitaire de formation des maîtres de l’université de Nouvelle-Calédonie
arrêté du 12-7-2010 (NOR ESRS1000278A)
- Nomination
Chef du service académique d’information et d’orientation, délégué régional de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions de l’académie d’Amiens
arrêté du 12-7-2010 (NOR MEND1000743A)
- Nomination
Chef du service académique d’information et d’orientation, délégué régional de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions de l’académie de Corse
arrêté du 12-7-2010 (NOR MEND1000741A)
- Nominations
Institut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 29-7-2010 (NOR ESRR1000283A)

Informations générales

- Vacances de postes
Enseignants du second degré à profil particulier à Wallis-et-Futuna - rentrée scolaire 2011
avis du 18-8-2010 (NOR MENH1000804V)

 
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