Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

B.O. n°30 du 26 août 2010

jeudi 2 septembre 2010, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°30 du 26 août 2010

Organisation générale

- Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 23-7-2010 (NOR MENA1000794A)
- Agrément d’association
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public, à l’association « Civisme et démocratie »
arrêté du 8-7-2010 (NOR MENE1000715A)
- Agrément d’association
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public, à l’association « Fédération nationale solidarité femmes »
arrêté du 8-7-2010 (NOR MENE1000716A)
- Agrément d’association
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public, à l’association « Les jeunes Européens-France »
arrêté du 8-7-2010 (NOR MENE1000717A)
- Agrément d’association
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public, à l’association « Le mouvement Européen-France »
arrêté du 8-7-2010 (NOR MENE1000718A)
- Agrément d’association
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public, à l’association « Peuple et culture »
arrêté du 8-7-2010 (NOR MENE1000719A)

Réglementation financière et comptable

- Comptables publics
Modalités de fixation du cautionnement des comptables des EPLE et des établissements dont la responsabilité et la charge incombent entièrement à l’État
arrêté du 24-6-2010 - J.O. du 27-7-2010 (NOR MENF1009736A)

Enseignement supérieur et recherche

- Vie de l’étudiant
Allocation financière « Parcours de réussite professionnelle »
circulaire n° 2010-114 du 9-7-2010 (NOR IMIC1000114C)

Enseignements secondaire et supérieur

- Diplôme national de technologie spécialisé
Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements
arrêté du 24-6-2010 - J.O. du 23-7-2010 (NOR ESRS1016194A)

Enseignements primaire et secondaire

- Vie lycéenne
Responsabilité et engagement des lycéens
circulaire n° 2010-129 du 24-8-2010 (NOR MENE1020118C)
- Vie lycéenne
Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne
circulaire n° 2010-128 du 20-8-2010 (NOR MENE1019771C)
- Certificat de formation générale
Mise en œuvre
circulaire n° 2010-109 du 22-7-2010 (NOR MENE1019034C)
- Enseignements en lycée
Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »
arrêté du 18-6-2010 - J.O. du 8-7-2010 (NOR MENE1016211A)
- Baccalauréat technologique
Liste des épreuves facultatives de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »
arrêté du 18-6-2010 - J.O. du 8-7-2010 (NOR MENE1016221A)
- Enseignement d’exploration
« Langues et cultures de l’Antiquité »
note de service n° 2010-101 du 12-07-2010 (NOR MENE1017902N)
- Activités éducatives
Mise en place de « ciné-lycée »
circulaire n° 2010-118 du 26-7-2010 (NOR MENE1018761C)
- Certificat d’aptitude professionnelle
« Perruquier posticheur » : abrogation
arrêté du 21-6-2010 - J.O. du 1-7-2010 (NOR MENE1016377A)
- Brevet d’études professionnelles
« Conduite et services dans le transport routier » : abrogation
arrêté du 18-6-2010 - J.O. du 1-7-2010 (NOR MENE1016267A)
- Partenariat
Partenariat entre le ministère de l’Éducation nationale, la délégation interministérielle à la sécurité routière et l’association Prévention routière
convention du 24-6-2010 (NOR MENE1000714X)
- Partenariats
Partenariats au service de l’Éducation nationale dans le domaine du sport
note de service n° 2010-091 du 5-7-2010 (NOR MENE1000674N)

Personnels

- Formation continue des enseignants
Modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2010-2011
circulaire n° 2010-097 du 7-7-2010 (NOR MENE1000679C)
- Mouvement
Opérations de mutation des personnels de direction - rentrée scolaire 2011
note de service n° 2010-110 du 23-7-2010 (NOR MEND1019381N)
- Personnels de direction
Préparation des tableaux d’avancement à la première classe et à la hors-classe au titre de l’année 2011
note de service n° 2010-107 du 13-7-2010 (NOR MEND1015793N)
- Commission administrative paritaire
Élection des représentants du personnel à la CAP compétente à l’égard du corps de l’IGAENR et création d’un bureau de vote central à l’IGAENR
arrêté du 13-7-2010 (NOR MENI1000713A)
- Commission administrative paritaire
Élection des représentants du personnel à la CAP compétente à l’égard du corps des IGEN et création d’un bureau de vote central à l’IGEN
arrêté du 19-7-2010 (NOR MENI1000731A)

Mouvement du personnel

- Nomination
Inspecteur général de l’Éducation nationale
décret du 13-7-2010 - J.O. du 16-7-2010 (NOR MENI1016045D)
- Nominations
Correspondants académiques de l’inspection générale de l’Éducation nationale
arrêté du 22-7-2010 (NOR MENI1000721A)
- Nominations
Candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs de l’Éducation nationale - année 2010
arrêté du 6-7-2010 (NOR MEND1000723A)
- Nominations
Candidats admis au concours sur titres de recrutement des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2010
arrêté du 26-7-2010 (NOR MEND1000747A)
- Nomination
Chef du service académique d’information et d’orientation, délégué régional de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions de l’académie de Nantes
arrêté du 1-7-2010 (NOR MEND1000742A)
- Nomination
Secrétaire général de l’académie de la Martinique
arrêté du 6-7-2010 (NOR MEND1000722A)
- Nomination
Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l’académie de Nantes
arrêté du 30-6-2010 (NOR MEND1000707A)

 
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