Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

B.O. n°16 du 22 avril 2010

jeudi 29 avril 2010, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°16 du 22 avril 2010

Organisation générale

- Administration centrale du MEN et du MESR (RLR : 120-1)
Attributions de fonctions
arrêté du 31-3-2010 (NOR > MENA1000283A)

Enseignements secondaire et supérieur

- Diplôme de compétence en langue (RLR : 549-0)
Calendrier des sessions pour l’année scolaire 2010-2011
note de service n° 2010-042 du 30-3-2010 (NOR > MENE1008283N)
- Actions éducatives (RLR : 554-9)
Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d’Arles
circulaire n° 2010-052 du 14-4-2010 (NOR > MENE1006819C)

Enseignements primaire et secondaire

- Enseignement privé (RLR : 530-0)
Conseil supérieur de l’Éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire
décision du 10-3-2010 (NOR > MENJ1000282S)
- Partenariat (RLR : 555-9 ; 936-2)
Convention entre le ministère de l’Éducation nationale, l’Union sportive de l’enseignement du premier degré et la Ligue de l’enseignement
convention du 30-10-2009 (NOR > MENE1000271X)

Personnels

- Commission administrative paritaire (RLR : 613-0b)
Institution à l’égard des adjoints administratifs de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur exerçant leurs fonctions à Mayotte
arrêté du 30-3-2010 (NOR > MENH1000258A)
- Commission administrative paritaire (RLR : 613-0b)
Institution à l’égard des adjoints administratifs de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur exerçant leurs fonctions en Nouvelle-Calédonie
arrêté du 30-3-2010 (NOR > MENH1000259A)
- Commission administrative paritaire (RLR : 613-0b)
Institution à l’égard des adjoints administratifs de l’Éducation nationale et de l’Enseignement supérieur exerçant leurs fonctions en Polynésie française
arrêté du 30-3-2010 (NOR > MENH1000260A)
- Commission administrative paritaire (RLR : 624-4)
Institution à l’égard des adjoints techniques des établissements d’enseignement du ministère de l’Éducation nationale exerçant leurs fonctions à Mayotte
arrêté du 30-3-2010 (NOR > MENH1000261A)
- Commission administrative paritaire (RLR : 624-4)
Institution à l’égard des adjoints techniques des établissements d’enseignement du ministère de l’Éducation nationale exerçant leurs fonctions en Nouvelle-Calédonie
arrêté du 30-3-2010 (NOR > MENH1000262A)
- Commission administrative paritaire (RLR : 624-4)
Institution à l’égard des adjoints techniques des établissements d’enseignement du ministère de l’Éducation nationale exerçant leurs fonctions en Polynésie française
arrêté du 30-3-2010 (NOR > MENH1000263A)
- Mouvement (RLR : 631-1)
Détachement sur des emplois d’inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
note de service n° 2010-044 du 30-3-2010 (NOR > MEND1006904N)
- Mouvement (RLR : 800-0)
Détachement dans les corps des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation du second degré du ministère de l’Éducation nationale
note de service n° 2010-043 du 30-3-2010 (NOR > MENH1006556N)

Mouvement du personnel

- Intégration
Inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la Recherche
décret du 22-3-2010 - J.O. du 23-3-2010 (NOR > MENI1002322D)
- Nominations
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite prévu par l’article 12 du décret n° 2005-1233 du 30 septembre 2005
arrêté du 22-3-2010 (NOR > MENF1000285A)

Informations générales

- Vacance de poste
Inspecteur de l’Éducation nationale adjoint de l’inspecteur d’académie-directeur des services départementaux de l’Éducation nationale de l’Aube - académie de Reims
avis du 26-3-2010 (NOR > MEND1000294V)
- Vacance de poste
Inspecteur de l’Éducation nationale adjoint à l’inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’Éducation nationale chargé du premier degré - académie de Paris
avis du 30-3-2010 (NOR > MEND1000289V)
- Vacance de poste
IEN adjoint de l’inspecteur d’académie-directeur des services départementaux de la Haute-Marne et en charge de l’adaptation et de la scolarisation des élèves handicapés (ASH) auprès de l’IA de la Haute-Marne
avis du 30-3-2010 (NOR > MEND1000290V)
- Vacance de poste
Inspecteur de l’Éducation nationale ASH académique, conseiller du recteur - académie de Rennes
avis du 30-3-2010 (NOR > MEND1000288V)
- Vacances de postes
Recrutement d’enseignants et de directeurs de CDDP au Scéren
avis du 30-3-2010 (NOR > MENY1000286V)
- Vacance de poste
Proviseur adjoint, directeur des études dans les établissements hospitaliers de la Fondation santé des étudiants de France
avis du 30-3-2010 (NOR > MEND1000292V)
- Vacance de poste
Proviseur adjoint, directeur des études dans les établissements hospitaliers de la Fondation santé des étudiants de France
avis du 30-3-2010 (NOR > MEND1000293V)
- Vacances de postes
Collèges universitaires français de Moscou et de Saint-Pétersbourg
avis du 26-3-2010 (NOR > ESRC1000118V)

 
Circonscription de Circonscription Gap St-Bonnet - 12 avenue Foch – Adresse - 05000 Gap – Responsable de publication : M. Patrick MICHEL
Dernière mise à jour : vendredi 2 avril 2021 – Tous droits réservés © 2008-2021, Académie d'Aix-Marseille