Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

B.O. n° 5 du 4 février 2010

jeudi 4 février 2010, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 5 du 4 février 2010

Organisation générale

- Propriété intellectuelle (RLR : 180-1)
Accord sur l’utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche
accord du 4-12-2009 (NOR > MENJ0901120X)
- Propriété intellectuelle (RLR : 180-1)
Accord sur l’interprétation vivante d’œuvres musicales, l’utilisation d’enregistrements sonores d’œuvres musicales et l’utilisation de vidéo-musiques à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche
accord du 4-12-2009 (NOR > MENJ0901121X)

Mouvement du personnel

- Cessation de fonctions
Institut universitaire de formation des maîtres de l’académie de Strasbourg
arrêté du 5-1-2010 (NOR > ESRS1000004A)
- Nomination
Institut universitaire de formation des maîtres de l’académie de Strasbourg
arrêté du 5-1-2010 (NOR > ESRS1000005A)
- Nominations
Désignation des membres du comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration centrale institué auprès du secrétaire général
arrêté du 14-1-2010 (NOR > MENA1000042A)
- Nominations
Désignation des membres du comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général du MEN et du MESR
arrêté du 14-1-2010 (NOR > MENA1000041A)

 
Circonscription de Circonscription Gap St-Bonnet - 12 avenue Foch – Adresse - 05000 Gap – Responsable de publication : M. Patrick MICHEL
Dernière mise à jour : lundi 10 mai 2021 – Tous droits réservés © 2008-2021, Académie d'Aix-Marseille