Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

B.O. n° 47 du 11 décembre

jeudi 11 décembre 2008, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 47 du 11 décembre 2008

Encart

- Union européenne : appel à propositions relatif au programme d’action dans le domaine de l’éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2009-2010 (RLR : 161-1c) circulaire n° 2008-159 du 8-12-2008 (NOR > MENC0800939C)

Organisation générale

- Administration centrale du MEN et du MESR (RLR : 120-1)
Attribution de fonctions
arrêté du 18-11-2008 (NOR > ESRA0800348A)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

- Indemnités propres à certaines fonctions (RLR : 211-6)
Liste des emplois bénéficiaires de la nouvelle bonification indiciaire à l’administration centrale du MEN et du MESR (catégories B et C)
arrêté du 27-11-2008 (NOR > MENA0800929A)

Enseignement supérieur et recherche

- Diplômes comptables (RLR : 431-8f)
Titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.)
arrêté du 3-12-2008 (NOR > ESRS0800337A)
- Diplômes comptables (RLR : 431-8f)
Titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.)
arrêté du 3-12-2008 (NOR > ESRS0800338A)

Enseignements élémentaire et secondaire

- Activités éducatives (RLR : 554-9)
Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air note de service n° 2008-156 du 27-11-2008 (NOR > MENE0800931N)

Personnels

- Éducation adaptée et spécialisée (RLR : 721-1b)
Formation préparant au diplôme de directeur d’établissement d’enseignement adapté et spécialisé (D.D.E.E.A.S.) - année 2009-2010
circulaire n° 2008-158 du 5-12-2008 (NOR > MENE0800947C)

Mouvement du personnel

- Prorogation de mandat et nomination
Commission administrative paritaire des secrétaires administratifs d’administration centrale du MEN
arrêté du 28-11-2008 (NOR > MENA0800927A)
- Nomination
Comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général
arrêté du 17-11-2008 (NOR > MENA0800946A)

 
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