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Bulletin Officiel du Ministère de l’Education Nationale
B.O n°43 du 19 novembre 2009 du MEN

 

Au sommaire du B.O n°43 du 19 novembre 2009 du Ministère de l’Education Nationale, pour les écoles primaires :

- Obligation scolaire (RLR : 503-1) Demandes de certificats médicaux en milieu scolaire note de service n° 2009-160 du 30-10-2009 (NOR > MENE0924735N)

- Accidents scolaires (RLR : 560-1 ; 562-0 ; 563-0) Information des parents lors des accidents scolaires circulaire n° 2009-154 du 27-10-2009 (NOR > MENE0915926C)

- Nomination Inspectrice d’académie adjointe décret du 19-10-2009 - J.O. du 21-10-2009 (NOR > MEND0919821D)

Accès au B.O n°43 en entier : ICI

 
 
Publié le jeudi 19 novembre 2009
Mis à jour le vendredi 20 novembre 2009
par erip-rre
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