Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 42 du 14 novembre 2013

jeudi 21 novembre 2013, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 42 du 14 novembre 2013

Organisation générale

- Attributions de fonctions
Administration centrale du MEN et du MESR
arrêté du 1-10-2013 (NOR ESRH1300318A)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire des télécommunications
liste du 9-8-2013 - J.O. du 9-8-2013 (NOR CTNX1318083K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire des sports
liste du 10-8-2013 - J.O. du 10-8-2013 (NOR CTNX1319589K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’environnement
liste du 8-9-2013 - J.O. du 8-9-2013 (NOR CTNX1321050K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de la communication
liste du 8-9-2013 - J.O. du 8-9-2013 (NOR CTNX1321052K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire des affaires étrangères
liste du 15-9-2013 - J.O. du 15-9-2013 (NOR CTNX1319227K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de la biologie
liste du 15-9-2013 - J.O. du 15-9-2013 (NOR CTNX1321449K)

Enseignements primaire et secondaire

- Classe de troisième du collège
Programme d’enseignement d’histoire-géographie-éducation civique
arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR MENE1324776A)
- Classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel
Programme d’enseignement de l’histoire-géographie-éducation civique
arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 7-11-2013 (NOR MENE1324855A)
- Classes de terminale des séries économique et sociale (ES) et littéraire (L)
Programme d’enseignement de l’histoire-géographie
arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR MENE1324865A)
- Certificat d’aptitude professionnelle
« Conducteur livreur de marchandises » définition et conditions de délivrance : modification
arrêté du 7-10-2013 - J.O. du 23-10-2013 (NOR MENE1325113A)
- Certificat d’aptitude professionnelle
« Déménageur sur véhicule utilitaire léger », définition et conditions de délivrance : modification
arrêté du 10-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR MENE1325568A)
- Certificat d’aptitude professionnelle
« Conducteur routier marchandises », création : modification
arrêté du 10-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR MENE1325579A)
- Baccalauréat professionnel
« Conducteur transport routier marchandises », création et modalités de délivrance : modification
arrêté du 10-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR MENE1325575A)
- Diplôme national du brevet
Modalités d’attribution : modification
note de service n° 2013-175 du 13-11-2013 (NOR MENE1327027N)

Personnels

- Formation
L’université d’hiver - BELC 2014, les métiers du français dans le monde
note du 25-10-2013 (NOR MENY1300493X)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nomination au Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 16-10-2013 (NOR MENJ1300490A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des personnels de direction : modification
arrêté du 28-10-2013 (NOR MENH1300498A)
- Inspection générale de l’éducation nationale
Admission à la retraite
arrêté du 25-9-2013 - J.O. du 23-10-2013 (NOR MENI1323242A)
- Nominations
Inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
décret du 17-10-2013 - J.O. du 19-10-2013 (NOR MENH1322498D)
- Nomination
Représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l’éducation nationale et des membres de l’administration à la commission nationale d’action sociale : modificatif
arrêté du 17-10-2013 (NOR MENH1300495A)

 
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