Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 41 du 7 novembre 2013

jeudi 7 novembre 2013, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 41 du 7 novembre 2013

Enseignements primaire et secondaire

- Système éducatif
Pacte pour la réussite éducative
pacte du 6-11-2013 (NOR REDB1300496X)
- Actions éducatives
Convention cadre nationale
convention du 27-9-2013 (NOR MENE1300488X)
- Actions éducatives
Journée internationale des droits de l’enfant : 20 novembre 2013
circulaire n° 2013-172 du 6-11-2013 (NOR MENE1326988N)

Personnels

- Mobilité
Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2014
arrêté du 28-10-2013 (NOR MENH1300501A)
- Mobilité
Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2014
note de service n° 2013-167 du 28-10-2013 (NOR MENH1326577N)
- Mobilité
Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2014
note de service n° 2013-168 du 28-10-2013 (NOR MENH1326578N)
- Mobilité
Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation à Saint-Pierre et Miquelon, et des personnels d’éducation et d’orientation à Mayotte - rentrée 2014
note de service n° 2013-169 du 28-10-2013 (NOR MENH1326579N)
- Mobilité
Mobilité des personnels enseignants du second degré : mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d’éducation, d’information et d’orientation de l’enseignement du second degré - rentrée 2014
note de service n° 2013-170 du 28-10-2013 (NOR MENH1326580N)
- Mobilité
Mise à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2014
note de service n° 2013-165 du 25-10-2013 (NOR MENH1325588C)
- Formation
Actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les écoles et établissements d’enseignement français à l’étranger - session 2014
note de service n° 2013-166 du 28-10-2013 (NOR MENE1326624N)

Mouvement du personnel

- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 25-9-2013 - J.O. du 9-10-2013 (NOR MENI1323251A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 25-9-2013 - J.O. du 9-10-2013 (NOR MENI1323249A)
- Jurys de concours
Nomination du président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers principaux d’éducation - session 2014
arrêté du 29-10-2013 (NOR MENH1300511A)
- Jurys de concours
Nomination du président du jury du concours réservé de recrutement de professeurs d’éducation physique et sportive et du concours réservé pour l’accès à l’échelle de rémunération des professeurs d’éducation physique et sportive des établissements d’enseignement privés sous contrat - session 2014
arrêté du 29-10-2013 (NOR MENH1300512A)
- Jurys de concours
Nomination des présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d’enseignement général et des concours réservés pour l’accès à l’échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d’enseignement privés sous contrat - session 2014
arrêté du 29-10-2013 (NOR MENH1300513A)
- Jurys de concours
Nomination des présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d’enseignement technique et des concours réservés pour l’accès à l’échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d’enseignement privés sous contrat correspondants - session 2014
arrêté du 29-10-2013 (NOR MENH1300514A)
- Jurys des examens
Nomination des présidents des jurys des examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs de lycée professionnel et des examens professionnalisés réservés pour l’accès à l’échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel des établissements d’enseignement privés sous contrat - session 2014
arrêté du 29-10-2013 (NOR MENH1300515A)
- Jurys de concours
Nomination du président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers d’orientation-psychologues - session 2014
arrêté du 29-10-2013 (NOR MENH1300516A)
- Jurys de concours
Nomination du président du jury du concours externe et du troisième concours du CAPES section langue des signes française - session 2014
arrêté du 29-10-2013 (NOR MENH1300517A)
- Jurys de concours
Nomination des présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP, et des concours correspondants du CAFEP et du CAER - session 2014 : modification
arrêté du 29-10-2013 (NOR MENH1300518A)
- Nomination
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
décret du 8-10-2013 - J.O. du 10-10-2013 (NOR MENI1321600D)
- Nominations
Institut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 10-10-2013 (NOR ESRR1300310A)
- Nominations
Directeur académique des services de l’éducation nationale et directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
décret du 12-10-2013 - J.O. du 16-10-2013 (NOR MENH1323729D)
- Nominations
Directrice académique et directrice académique adjointe des services de l’éducation nationale
décret du 18-10-2013 - J.O. du 20-10-2013 (NOR MENH1323046D)

 
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