Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 8 du 21 février 2013

lundi 4 mars 2013, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 8 du 21 février 2013

Réglementation financière et comptable

- Établissements publics locaux d’enseignement
Modalités des subventions pour le paiement des bourses nationales d’enseignement du second degré aux élèves de collège et de lycée publics ; programme 230 Vie de l’élève
circulaire n° 2013-023 du 19-2-2013 (NOR MENE1300082C)

Enseignements secondaire et supérieur

- Diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale
Modalités de la formation préparatoire et d’obtention
circulaire interministérielle n° 2012-446 du 21-12-2012 (NOR AFSA1301542C)
- BTS
Thèmes concernant l’enseignement de « culture générale et expression » en deuxième année
note de service n° 2013-0002 du 25-1-2013 (NOR ESRS1301193N)

Enseignements primaire et secondaire

- Cycle terminal de la série scientifique
Programme de l’enseignement d’histoire-géographie
arrêté du 7-1-2013 - J.O. du 23-1-2013 (NOR MENE1300396A)

Personnels

- Personnels enseignants du premier degré
Obligations de service
circulaire n° 2013-019 du 4-2-2013 (NOR MENH1303000C)
- Liste d’aptitude
Accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de l’année 2013
note de service n° 2013-016 du 4-2-2013 (NOR MENH1301188N)
- Enseignement privé sous contrat
Prorogation du mandat des membres des commissions consultatives mixtes académiques et départementales
arrêté du 18-1-2013 (NOR MENF1300061A)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nomination au Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 25-1-2013 (NOR MENJ1300058A)
- Liste d’aptitude
Emploi d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel : inscription complémentaire
arrêté du 27-12-2012 (NOR ESRH1300025A)

 
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