Circonscription Gap 1
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

CNIL

mercredi 12 octobre 2005, par Philippe Bertochio

CNIL : Conformément à la Loi nº 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit de rectification sur les renseignements vous concernant sur toutes les pages de ce site.

Ce site est déclaré à la CNIL sous le numéro : 1126372

 
Circonscription de Circonscription Gap 1 - 12 avenue Foch – Adresse - 05000 Gap – Responsable de publication : M. Laurent PETER
Dernière mise à jour : lundi 11 mars 2019 – Tous droits réservés © 2008-2019, Académie d'Aix-Marseille